Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - encart

IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS

V - FORMATION

1 - Textes de référence

2 - Contrats-types

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...

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Date: 2011-11-29 13:07:32
Site : http://www.education.gouv.fr

TOUT sur les contrats EVS, AVS, AE - SNUipp - FSU Manche

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TOUT sur les contrats EVS, AVS, AE

mardi 28 juin 2011

Contrats de droit privé (EVS)

Note : les CAE et CAV n'existent plus depuis le 1er janvier 2010, remplacés par le CAE-CUI. Mais les conventions signées avant le 1er janvier 2010 courent jusqu'à leur terme sans modification des droits.

Qu'est-ce que le CAE-CUI ?

Depuis le 1er janvier...

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Date: 2017-09-10 02:06:56
Site : http://50.snuipp.fr

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